Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOSE MICHEL & FILS
Numéro de dépôt :
1313719
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
15/05/1995
Présentation de la marque JOSE MICHEL & FILS
Déposée le 15 mai 1985 par monsieur José MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « JOSE MICHEL & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOSE MICHEL & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313719.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSE MICHEL & FILS est expirée depuis le 15 mai 1995.
José MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48